Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTOIRES D ART L ECOLE
ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4308888
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
HISTOIRES D ART L ECOLE de ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES

Présentation de la marque HISTOIRES D ART L ECOLE

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par la société ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HISTOIRES D ART L ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES domicilié(e) 254/256 rue de Bercy - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 041 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HISTOIRES D ART L ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRES D ART L ECOLE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PALAIS DES CHAMPS ELYSEES , HISTOIRES D ART AU GRAND PALAIS , ARAGO , GRAND PALAIS EPHEMERE , M MOULAGES DU MUSEE DU LOUVRE , OMUSEUM , NADAR , M , LES ENFANTS DU MUSÉE , Grand Palais Immersif


ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 254/256 rue de Bercy - 75012 - Paris - France - SIREN 692041585


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et/ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, optonumériques ou électroniques ; disques compacts (CD), disques optiques compacts (CD-Roms), disques numériques polyvalents (DVD), DVD-Roms ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de jeux ; publications électroniques téléchargeables ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; aimants décoratifs ; boussoles, calculatrices de poche, casques à écouteurs, étuis à lunettes, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, loupes, souris, tapis de souris, clés usb, applications multimédia à savoir, programmes enregistrés et logiciels téléchargeables à destination des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ; appareils de visio-conférence ; fichiers d'images et de musique téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, albums, catalogues, magazines ; agendas ; cartes (papeterie) ; cartes postales ; carnets ; cartes de voeux musicales, cartes de souhaits, cartes géographiques ; livres, journaux, magazines, périodiques, revues, atlas, prospectus, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, répertoires, papier auto-collant, cartons à documents, chemises à documents, produits pour la préservation de papiers, à savoir protège-feuilles, albums ; objets d'art gravés ou lithographiés, gravures, lithographies, chalcographies, maquettes d'architecture, chromolithographies, eaux-fortes (gravures), planches (gravures), figurines (statuettes) en papier mâché, portraits, reproductions graphiques ; tableaux (peinture) encadrés ou non, aquarelles, dessins, images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; billets (tickets) ; publications imprimées ; reproductions et représentations graphiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; gestion commerciale d'agence photographique ; recherches et sélection d'informations et de documents pour des tiers ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de revues de presse ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de conseil en stratégie commerciale dans le domaine de l'organisation et du fonctionnement de centres d'expositions, de centres culturels et de musées ; comptabilité ; reproduction et reprographie de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes (pour des tiers) ; vente au détail et en gros, y compris en ligne, de matériels d'enseignement et de produits éducatifs, y compris dans le domaine de l'histoire de l'art ; achat d'oeuvres d'art pour des tiers ;

Télécommunications ; transmission électronique d'informations et de données par l'intermédiaire d'un réseau informatique pour l'achat et la vente par Internet ; transmission de courrier électronique et d'informations sur Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; diffusion de documentaires, de films cinématographiques, de films de télévision sous toutes formes (paiement à la séance [dit "pay per view"], vidéo à la demande, internet, téléphonie mobile, téléphone-assistant personnel [dit "smartphone"] ) ;

Education, formation, divertissement, enseignement et pédagogie ; services éducatifs à savoir mise au point de programmes et de matériels d'enseignement dans le domaine de l'histoire de l'art ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition et publication de livres, de revues, de journaux et de catalogues ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo ; prêt de livres ; production de documentaires, de films cinématographiques et de films de télévision ; montage de bandes vidéo ; location de films cinématographiques et télévisuels ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, de symposiums et de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles, réservation de billets permettant l'accès à des musées et à des expositions ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et/ou de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musées (présentation, expositions) ; services de billetterie (divertissement) ; production, organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; reportages photographiques ; projection de films cinématographiques ; planification de réceptions (divertissement) ; représentations théâtrales ; production et représentation de spectacles ; location d'appareils audio pour la visite de musées, d'expositions, de sites touristiques ; information sur les musées, à savoir services d'accueil, d'hôtes et d'hôtesses d'accueil ; activités sportives.